Déposée le 4 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIMAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « COMPAGNIE DU SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIMAC domicilié(e) 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 (dossier no 2176776) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 985 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIMAC domicilié(e) (dossier no 2176776) - France.
La marque COMPAGNIE DU SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIMAC SARL - 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 (dossier no 2176776) - France - SIREN 347985541
GIMAC - (dossier no 2176776) - France
Demande de renouvellement le 2 juillet 2010 n°2445319 - Publication au BOPI 2010-07-02
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176776 - Publication au BOPI 2000-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553065 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Meubles et sièges, canapés sous toutes ses formes, banquettes, banquettes-lits, produits non compris dans d'autres classes en bois, tissu, roseau, osier, matières plastiques, salons en cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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